La durée et le coût d’un divorce en Suisse varient en fonction de plusieurs facteurs, notamment le type de procédure engagée (divorce par consentement mutuel ou divorce unilatéral), la complexité des aspects financiers et familiaux et le canton.
1. Durée d’un divorce en Suisse
Divorce par consentement mutuel (divorce à l’amiable)
Si les deux parties sont d'accord sur toutes les modalités (garde des enfants, partage des biens, pension alimentaire, etc.), le divorce peut être finalisé en 3 à 6 mois après le dépôt de la convention auprès du tribunal.
Si des discussions sont nécessaires pour ajuster l'accord, cela peut prendre 6 à 12 mois.
Divorce unilatéral (si l’un des conjoints refuse le divorce)
Si les époux vivent séparés depuis au moins deux ans, l’un peut demander le divorce contre la volonté de l’autre.
Ce type de divorce peut durer 1 à 3 ans, voire (beaucoup) plus, selon la complexité du dossier et le degré de conflit. Le temps nécessaire à la préparation de la convention dépend de la bonne volonté des parties, de la nécessité de recherches les informations et documents pertinents, du temps nécessaire à mener à bien des discussions transactionnelles, etc. Certains divorces durent depuis plus de 10 ans ...
2. Coût d’un divorce en Suisse
Divorce à l’amiable :
Les frais de justice varient selon les cantons, mais en général, ils se situent entre 600.- (à Genève en cas d’accord complet par exemple) et 3’000 CHF.
Si vous passez par un avocat pour rédiger la convention, les honoraires peuvent aller de 2’000 à 6’000 CHF au total.
Divorce unilatéral ou contentieux :
Les frais de justice peuvent aller de 5’000 à 10’000 CHF voire plus selon la durée et les enjeux du litige.
A cela s’ajoute les honoraires d’avocats qui peuvent rapidement grimper, souvent entre 10’000 et 30’000 CHF par partie, voire plus si le conflit est important (garde des enfants, partage du patrimoine, etc.).
3. Autres coûts à prévoir
Frais de médiation ou de conseil juridique si vous souhaitez éviter une procédure trop conflictuelle.
Remarque : A Genève, la médiation est gratuite. Un bureau de médiation a été récemment mis en place et fonctionne parfaitement.
Éventuelles expertises (financières, immobilières, psychologiques pour les enfants).
Frais de notaire si des biens immobiliers sont à partager.
Vous l'aurez compris la durée et le coût de votre divorce varient énormément et vont dépendre de nombreux facteurs, en particulier de votre capacité à trouver un accord à l’amiable.
La durée peut donc varier de 3 mois à une dizaine d’années ...
Le coût entre CHF 600.- et plusieurs dizaines voir centaines de milliers de francs suisses...
Vous l’aurez compris, plus vous rentrerez en conflit, vous mettrez de la mauvaise volonté ou vous vous accrocherez pour obtenir une certaine justice, plus cela vous en coutera en temps, en argent, et en énergie.
Les questions que vous devez donc vous poser sont :
Cela vaut-il la peine de se battre pour obtenir gain de cause ? Les frais risquent d’être plus élevés que ce que vous obtiendrez finalement.
Votre tranquillité d’esprit, votre liberté, et votre reconstruction ont-ils plus ou moins de valeur que la justice ?
Nous sommes là pour vous accompagner vers la meilleure décision à prendre pour vous et vos enfants.
Kommentare